À paraître

Collectif et droit

Romain BÉNÉTEAU,Rozen GUYONVARCH,Noëlie JOUENNE-PEYRAT,Grégory THOMAS,Maëlys VACHER
Collection
Droit & Justice
Editeur
Presses universitaires de Limoges
Date de publication
16 avril 2026
Résumé
" Tout est collectif en droit. " C'est ainsi que pourrait se résumer, comme l'a fait François Collart-Dutilleul, la cinquième édition du colloque des doctorants nantais.La notion de collectif désigne un groupe de personnes ou d'entités s'unissant autour d'un intérêt commun. Selon le contexte, elle peut prendre des significations variées. Le droit lui-même peut être considéré comme un collectif, regroupant un ensemble de normes régissant la société. Les différentes disciplines juridiques appréhendent le collectif tantôt comme acteur, tantôt comme outil de gestion des ressources ou moyen de défense et de répression.Deux grandes tendances se dégagent de cette diversité: le Collectif saisi par le droit, et le Droit saisi par les collectifs. Cet ouvrage explore ces interacti ... Lire la suite
FORMAT
Couverture plastifiée
18.00 €
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Actuellement Indisponible
Crédit 2026
Date de première publication du titre 16 avril 2026
ISBN 9782842879402
EAN-13 9782842879402
Référence 129497-29
Nombre de pages de contenu principal 162
Format 15.5 x 24 x 1.1 cm
Poids 300 g

PREMIÈRE PARTIE - LE COLLECTIF SAISI PAR LE DROIT

Première table ronde : La mise en œuvre du droit dans l'intérêt du collectif.

  • Propos introductifs - Julien Constantin
  • Quand le collectif façonne un droit individuel : la liberté d'expression en droit européen - François-Marie Jauny
  • La protection de l'intérêt collectif par le droit de la responsabilité civile : un état des lieux en matière environnementale - Samuel Raquin
  • La défense de l'intérêt collectif devant la Cour européenne des droits de l'homme - Emma Boudet

Deuxième table ronde :  La mise en œuvre du droit contre le collectif.

  • Propos introductifs - Valentin Weber
  • L'association de malfaiteurs. La loi dite " scélérate " du 18 décembre 1893 et la répression policière des idées anarchistes - Valentin Avenard
  • Les méthodes d'action des collectifs militants à l'aune de la loi du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République - Manon Zarpas

DEUXIÈME PARTIE - LE DROIT SAISI PAR LES COLLECTIFS

Troisième table ronde : L'évolution du droit impulsé par les collectifs.

  • Propos introductifs - Verlaine Etame Sone
  • Les communautés patrimoniales en droit international et européen : collectifs au service de la protection juridique du patrimoine culturel - Anthony Saillard
  • Les droits des parlementaires à l'épreuve du collectif : réflexions sur une conquête à double tranchant - Pierre-Louis Paillot

Quatrième table ronde : L'effectivité du droit garantie par les collectifs.

  • Propos introductifs - Guillaume Sansone
  • Le choix de la discipline collective en droit des entreprises en difficulté - Marie Blondel
  • Quelle effectivité des droits collectifs de troisième génération ? Éléments de réponse à partir du droit à un environnement sain - Maxime Chauvet
  • Propos conclusifs - François Collart-Dutilleul
" Tout est collectif en droit. " C'est ainsi que pourrait se résumer, comme l'a fait François Collart-Dutilleul, la cinquième édition du colloque des doctorants nantais.La notion de collectif désigne un groupe de personnes ou d'entités s'unissant autour d'un intérêt commun. Selon le contexte, elle peut prendre des significations variées. Le droit lui-même peut être considéré comme un collectif, regroupant un ensemble de normes régissant la société. Les différentes disciplines juridiques appréhendent le collectif tantôt comme acteur, tantôt comme outil de gestion des ressources ou moyen de défense et de répression.Deux grandes tendances se dégagent de cette diversité: le Collectif saisi par le droit, et le Droit saisi par les collectifs. Cet ouvrage explore ces interactions à travers les contributions retenues pour ce colloque, offrant un panorama complet des manières dont le droit encadre, protège ou est transformé par les collectifs.

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