Nouveauté

Entre punition et réparation

Pour une histoire culturelle de la fonction de la responsabilité aquilienne
Francesco Saverio TAVAGLIONE
Revue
RIDA
Editeur
Presses universitaires de Liège
Date de publication
11 septembre 2025
Résumé
De tout temps, les différents ordres juridiques ont dû encadrer les réactions aux comportements illicites et préjudiciables, afin d'éviter que les victimes de dommages illicites ne recourent à une vengeance privée sans limites à l'encontre des auteurs de tels actes. Un instrument juridique d'une telle importance ne saurait être dissocié de la culture propre à la période historique et au lieu où il est en vigueur. C'est pourquoi la présente monographie étudie l'articulation entre les fonctions punitive et réparatrice de la responsabilité aquilienne selon l'évolution du contexte culturel dans lequel celle-ci a été appliquée.La responsabilité aquilienne fut inventée en droit romain, et la première fonction que les jurisconsultes identifièrent est la punition du responsable ... Lire la suite
FORMAT
Livre broché
59.00 €
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Actuellement Indisponible
ISSN 05567939
Crédit 2025
Date de première publication du titre 11 septembre 2025
ISBN 9782875624482
EAN-13 9782875624482
Référence 129231-96
Nombre de pages de contenu principal 428
Format 16 x 24 x 2.9 cm
Poids 760 g

Table des matières

Liste des abréviations

Avant-propos

Avis à la lectrice et au lecteur

Introduction

1.         Le choix terminologique : responsabilité " aquilienne "

2.         Le problème de la fonction de la responsabilité aquilienne

3.         Une summa divisio dans le genus des fonctions de la responsabilité aquilienne ?

4.         Une approche " culturelle " de l'histoire de la fonction de la responsabilité aquilienne

5.         Les limites spatiales et temporelles de l'étude : annonce du plan

Première partie : La découverte progressive de la réparation du dommage en droit romain

Premier chapitre : La responsabilité ex lege Aquilia : de la peine à la réparation du dommage

1.         De la renonciation à la vengeance à l'obligatio ex delicto :
les origines de la répression des comportements dommageables

2.         L'actio legis Aquiliae entre poena et rei persecutio

3.         Punition, réparation et aestimatio damni

Chapitre II : La fonction de la lex Aquilia à l'épreuve de la philosophie de la justice

1.         La justice corrective et la fonction punitive de la responsabilité aquilienne : deux pôles opposés

2.         L'influence culturelle dans l'abandon de la fonction punitive de la lex Aquilia : Graecia capta ferum victorem cepit

Conclusion de la première partie

Deuxième partie : La renonciation à la fonction punitive de la responsabilité aquilienne de l'école de Bologne à l'aube de la modernité juridique

Premier chapitre : La séparation entre la punition et la réparation dans la philosophie de Thomas d'Aquin

Chapitre II : La tension entre fidélité aux textes et évolution dans l'œuvre des juristes du ius commune

1.         Le principe de la réparation aquilienne du damnum culpa datum chez les glossateurs

2.         Le principe de la réparation aquilienne du damnum culpa datum chez les postglossateurs

Conclusion de la deuxième partie

Troisième partie : La réparation du dommage dans la modernité juridique continentale : une apothéose ?

Premier chapitre : La fonction de la responsabilité aquilienne dans le débat intellectuel prémoderne

1.         La responsabilité aquilienne dans la seconde Scolastique : la charge morale de la restitutio

2.         Responsabilité aquilienne et jusnaturalisme, entre réception et évolution

Chapitre II : La fonction de la responsabilité aquilienne dans l'esprit des codificateurs continentaux

1.         La responsabilité aquilienne mixta dans les codifications de Prusse (Allgemeines Landrecht) et d'Autriche (ABGB)

2.         La responsabilité aquilienne entre réparation et morale dans le Code civil de 1804

3.         La responsabilité aquilienne entre compensation et réprobation dans le Bürgerliches Gesetzbuch (BGB) allemand

4.         La responsabilité aquilienne au xxe siècle : le Codice civile italien de 1942

Conclusion de la troisième partie

Conclusion générale

1.         La montée de la réparation du dommage entre philosophie, religion et droit

2.         La survivance de la fonction punitive de la responsabilité aquilienne jusqu'aux codifications modernes

3.         Pro futuro

Indices

Bibliographie

 

De tout temps, les différents ordres juridiques ont dû encadrer les réactions aux comportements illicites et préjudiciables, afin d'éviter que les victimes de dommages illicites ne recourent à une vengeance privée sans limites à l'encontre des auteurs de tels actes. Un instrument juridique d'une telle importance ne saurait être dissocié de la culture propre à la période historique et au lieu où il est en vigueur. C'est pourquoi la présente monographie étudie l'articulation entre les fonctions punitive et réparatrice de la responsabilité aquilienne selon l'évolution du contexte culturel dans lequel celle-ci a été appliquée.La responsabilité aquilienne fut inventée en droit romain, et la première fonction que les jurisconsultes identifièrent est la punition du responsable. Toutefois, l'exigence d'un instrument réparateur fut de plus en plus ressentie au fil du temps, comme en témoignent les théories aristotélicienne, stoïcienne et chrétienne à propos de la nécessité que tout dommage soit réparé. Les Institutes de Justinien reconnaissent ainsi à la responsabilité aquilienne une finalité principalement réparatrice.La primauté de la réparation du préjudice fut approfondie et affinée à l'époque du ius commune, où la dimension morale et religieuse de la réparation (restitutio) fut mise en lumière notamment par Thomas d'Aquin. À partir de la fin du XVIIIe siècle, l'entrée en vigueur des codifications modernes fut une véritable révolution sur le plan des sources du droit. Bien que ces codes aient été influencés par la seconde Scolastique et l'école jusnaturaliste — deux courants excluant presque toute finalité punitive de la responsabilité aquilienne — plusieurs dispositions codifiées semblent néanmoins sanctionner certains comportements dommageables particulièrement graves ou dangereux. En somme, la responsabilité aquilienne doit trouver un équilibre subtil entre punition et réparation, afin de demeurer un instrument juridique équitable et efficace.

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